Mentions légales Prodrones Shop

1. Objet du site et désignation des parties

Le présent site est édité par la société Prodrones, au capital de 10 000,00€, immatriculée sous le numéro 821 792 629 auprès du Registre du commerce et des sociétés de Boulogne sur mer et dont le siège social est au 2 Route de la trésorerie – Zi de la trésorerie, 62126 Wimille. N° de TVA intracommunautaire : FR 00821792629. Le site est hébergé par Nexylan, 25 Rue Corneille, 59100 Roubaix.

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre Prodrones et le Client, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.shop.prodrones.fr. Par la suite, la mention éventuelle de « L’éditeur » désignera la société éditant le présent site.

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2. Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site www.shop.prodrones.fr et www.prodrones.fr appartient à la société éditrice. Toute copie des logos, contenus textuels, pictographiques ou vidéos, sans accord préalable avec l’entreprise est rigoureusement interdite.

3. Marques

Les marques et logos contenus dans le site http://www.shop.prodrones.fr et www.prodrones.fr sont déposés par l’entreprise Prodrones, ou éventuellement par un de ses partenaires. Toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, sans accord explicite de l’entreprise Prodrones encourt les sanctions relatives aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


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